ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2009

1.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – VILLE,

2.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – EAU,

3.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – ASSAINISSEMENT,

4.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – RPA,

5.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – LOCATION DE SALLES,

6.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET VILLE,

7.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET EAU,

8.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET ASSAINISSEMENT,

9.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET RPA,

10.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET LOCATION DE SALLES,

11.

AFFECTATION DU RESULTAT - BUDGET EAU,

12.

AFFECTATION DU RESULTAT - BUDGET ASSAINISSEMENT,

13.

AFFECTATION DU RESULTAT - BUDGET LOCATION DE SALLES,

14.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 – VILLE,

15.

VOTE DES TAUX D’IMPOSITION,

16.

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS,

17.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 – EAU,

18.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 – ASSAINISSEMENT,

19.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 – RPA,

20.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 – LOCATION DE SALLES,

21.

INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL,

22.

PLAN DE RELANCE DE L’ECONOMIE RELATIF AU FOND DE COMPENSATION POUR LA TVA (FCTVA),

23.

LIGNE DE TRESORERIE INTERACTIVE – AVEC LA CAISSE D’EPARGNE ILE-DE-FRANCE,

24.

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC,

25.

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REHABILITATION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES DE L’AVENUE ROBERT SCHUMAN ENTRE LA RUE LOUIS ARMAND ET L’AVENUE MAURICE CHEVALIER,

26.

SIGNATURE D’UN AVENANT PROROGEANT LE CONTRAT RELATIF A L’EXECUTION DES SERVICES SPECIAUX DE TRANSPORTS D’ELEVES,

27.

DISPOSITIF « OZOIR – CITOYENNETE – JEUNESSE » - FIXATION DU MONTANT DES AIDES,

28.

CONVENTION DE COOPERATION VILLE/POLE EMPLOI,

29.

PRIX OZOIR’ELLES 2009 – REGLEMENT,

QUESTIONS DIVERSES.

 

Lieu: salle arluison 20h

 

 

 

Ensemble Ozoir la Ferriere

 

 

(Documents remis par les services de la mairie le vendredi 20 Mars 2009 aux conseillers de l'opposition du groupe ENSEMBLE)

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MARS 2009

1.

PRINCIPE DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE A UNE SOCIETE SPECIALISEE

2.

CREATION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC

3.

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - VILLE

4.

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - RPA

5.

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – LOCATION DE SALLES

6.

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - EAU

7.

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - ASSAINISSEMENT

8.

ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE AU VOTE DU BUDGET 2009 – AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT POUR FAVORISER LA RELANCE ECONOMIQUE – BUDGET VILLE, ASSAINISSEMENT ET LOCATIONS DE SALLES

9.

LIGNE DE TRESORERIE INTERACTIVE DEXIA CREDIT LOCAL

10.

AIDE EXCEPTIONNELLE AUX SINISTRES DU SUD OUEST DE LA FRANCE

11.

MISSION D’ASSISTANCE – PROJET DE CREATION D’UNE COMMUNAUTE DE COMMUNES

12.

TRAVAUX D’ENTRETIEN DU BOIS DES PINS – ANNEE 2009

13.

TRAVAUX D’ENTRETIEN ANNUEL DU BOIS PRIEUR – TRAVAUX TOURISTIQUES – PROGRAMME 2009

14.

REFORME ET VENTE DE MATERIEL

15.

CONVENTION POUR LA GESTION DES SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS AVEC PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT ET DES COMMUNES – RESEAU DE TRANSPORT DE GRETZ/OZOIR/TOURNAN – AVENANT N°5

16.

AUGMENTATION DU TAUX DES VACATIONS FUNERAIRES ET MODIFICATIONS DES TARIFS DES CONCESSIONS DES CIMETIERES

17.

RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION N° 1305 – CARRE E90 – A TITRE GRACIEUX

18.

REGIME INDEMNITAIRE POUR LE CADRE D’EMPLOI DES INFIRMIERS TERRITORIAUX

19.

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX

20.

COMPTE RENDU AU CONSEIL DE L’EXERCICE DES POUVOIRS DELEGUES

21.

INFORMATION SUR LA MISE A DISPOSITION DU DICRIM (DOSSIER D’INFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS)

22.

QUESTIONS DIVERSES

 

Lieu: salle arluison 20h

 

Ensemble Ozoir la Ferriere

(Documents remis par les services de la mairie le samedi 28 février 2009 aux conseillers de l'opposition du groupe ENSEMBLE)

Image du jour

Promesses juste avant les élections, masquant le scandale

 

 

Réalisation (cliquez)

 

 

Budget supérieur à 400 000 euros, Le premier magistrat de la ville n’a d’ailleurs jamais répondu aux questions posées à ce sujet…Sans commentaires

 

 Ensemble Ozoir la Ferriere

Ozoir Magazine N°69

Polémique ou manque d’inspiration ?

 

Bien que jamais sollicités à participer à l’élaboration des projets pour la ville, ni même consultés pour avis, nous sommes loin d’être dans l’opposition systématique.

 

Pourtant, dans la dernière tribune, par polémique ou manque d’inspiration, il nous a été fait l’étonnant reproche de n’avoir pas respecté la trêve de fin d’année, suite à un vote négatif émis lors du Conseil Municipal du 16 octobre 2008.

 

Si nous ne disposons d’aucune aide financière publique pour notre communication, d’aucun magazine pour faire notre promotion, d’aucun dîner organisé aux frais du contribuable pour nos seuls sympathisants, nous entendons au moins conserver notre liberté de vote.

 

En ces temps difficiles, il n’y a pas de trêve pour refuser les augmentations de taxes, les gaspillages, les travaux aux coûts excessifs, les délibérations bâclées de dernière minute…

 

Avec courtoisie, mais sans nous laisser intimider, nous continuerons à réagir chaque fois que cela nous semblera indispensable à la bonne gestion de notre commune ou nécessaire à notre démocratie.

 

Le groupe ENSEMBLE

MEMO Carte du SDRIF

Ci-dessous la carte du Shéma directeur de la région Ile de France ( SDRIF) arrêté le 15 février 2007, pour notre ville.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Legendes (Cliquez pour aggrandir)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Concernant les secteurs de densification préférentielle, les «pastilles» indiquent l’intérêt d’une densification ; ils ne doivent pas faire nécessairement l’objet d’une densification sur l’intégralité de l’espace concerné, mais sur les parties mutables qu’ils comprennent.

 

Concernant les secteurs d’urbanisation préférentielle, le SDRIF :

• prévoit qu’ils sont totalement urbanisables, mais sans obligation ;
• n’impose pas de délai pour leur ouverture à l’urbanisation ;
• exprime une capacité maximum que les collectivités peuvent choisir d’urbaniser ou non, chaque pastille indiquant un potentiel d’urbanisation de 25 hectares en moyenne, et de l’ordre de 12 à 35 hectares pour une pastille isolée.

 

Nous sommes à votre disposition pour de plus amples explications. N’hésitez pas à nous contacter.

 

Ensemble Ozoir La Ferrière

 

Image du jour

Résultat de la politique de Mr le Maire sur la Zone industrielle.

 

  

2 images, Sans blabla, Sans commentaires

 

Ensemble Ozoir la Ferriere

Image du Jour

 

Ensemble Ozoir la Ferrière

 

Urbanisme

Ozoir-la-Ferrière

20 463 hab. Après une longue progression, la population commence à décliner (- 1,7 %). Des chiffres auxquels s’attendait le maire, Jean-François Oneto (UMP) : « En 2006, les chiffres de l’Insee avaient noté une chute beaucoup plus importante. » L’essentiel, pour l’élu, est de ne pas tomber sous la barre fatidique des 20 000 habitants, franchie en 1999, « sinon, nous changeons de strate et les dotations budgétaires sont bien moindres ».

 

Son moyen d’action : l’urbanisme. « Nous allons favoriser la construction de petits collectifs et ne pas trop résister aux projets proposés. »

 

Le Parisien 06/01/09

 

Pour mieux comprendre, un rappel historique s'impose!

Cliquez ci-dessous sur son message de 1996.

 

 

 Qu’en pensez-vous ?

 

Girouette politique ?

 

Ensemble Ozoir la Ferrière

Image du jour

Le vent a soufflé fort......Le sapin n’a pas résisté.

Ensemble Ozoir la Ferrière

Mr le Maire Condamné

Encore une fois mr le maire est condamné. Il est à noter que l’homme confond, sur les actes de justice, l’adresse de sa maison avec celle de la mairie.

Qu’est ce à dire ?

Que les frais (avocat + condamnation) de cet acharnement seront aux frais du contribuable ?

Nous vous tiendrons informés.

 

Ensemble Ozoir la Ferriere