ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2009

1.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – VILLE,

2.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – EAU,

3.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – ASSAINISSEMENT,

4.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – RPA,

5.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – LOCATION DE SALLES,

6.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET VILLE,

7.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET EAU,

8.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET ASSAINISSEMENT,

9.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET RPA,

10.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET LOCATION DE SALLES,

11.

AFFECTATION DU RESULTAT - BUDGET EAU,

12.

AFFECTATION DU RESULTAT - BUDGET ASSAINISSEMENT,

13.

AFFECTATION DU RESULTAT - BUDGET LOCATION DE SALLES,

14.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 – VILLE,

15.

VOTE DES TAUX D’IMPOSITION,

16.

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS,

17.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 – EAU,

18.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 – ASSAINISSEMENT,

19.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 – RPA,

20.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 – LOCATION DE SALLES,

21.

INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL,

22.

PLAN DE RELANCE DE L’ECONOMIE RELATIF AU FOND DE COMPENSATION POUR LA TVA (FCTVA),

23.

LIGNE DE TRESORERIE INTERACTIVE – AVEC LA CAISSE D’EPARGNE ILE-DE-FRANCE,

24.

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC,

25.

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REHABILITATION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES DE L’AVENUE ROBERT SCHUMAN ENTRE LA RUE LOUIS ARMAND ET L’AVENUE MAURICE CHEVALIER,

26.

SIGNATURE D’UN AVENANT PROROGEANT LE CONTRAT RELATIF A L’EXECUTION DES SERVICES SPECIAUX DE TRANSPORTS D’ELEVES,

27.

DISPOSITIF « OZOIR – CITOYENNETE – JEUNESSE » - FIXATION DU MONTANT DES AIDES,

28.

CONVENTION DE COOPERATION VILLE/POLE EMPLOI,

29.

PRIX OZOIR’ELLES 2009 – REGLEMENT,

QUESTIONS DIVERSES.

 

Lieu: salle arluison 20h

 

 

 

Ensemble Ozoir la Ferriere

 

 

(Documents remis par les services de la mairie le vendredi 20 Mars 2009 aux conseillers de l'opposition du groupe ENSEMBLE)