ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MARS 2009

1.

PRINCIPE DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE A UNE SOCIETE SPECIALISEE

2.

CREATION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC

3.

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - VILLE

4.

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - RPA

5.

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – LOCATION DE SALLES

6.

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - EAU

7.

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - ASSAINISSEMENT

8.

ENGAGEMENT FINANCIER PREALABLE AU VOTE DU BUDGET 2009 – AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT POUR FAVORISER LA RELANCE ECONOMIQUE – BUDGET VILLE, ASSAINISSEMENT ET LOCATIONS DE SALLES

9.

LIGNE DE TRESORERIE INTERACTIVE DEXIA CREDIT LOCAL

10.

AIDE EXCEPTIONNELLE AUX SINISTRES DU SUD OUEST DE LA FRANCE

11.

MISSION D’ASSISTANCE – PROJET DE CREATION D’UNE COMMUNAUTE DE COMMUNES

12.

TRAVAUX D’ENTRETIEN DU BOIS DES PINS – ANNEE 2009

13.

TRAVAUX D’ENTRETIEN ANNUEL DU BOIS PRIEUR – TRAVAUX TOURISTIQUES – PROGRAMME 2009

14.

REFORME ET VENTE DE MATERIEL

15.

CONVENTION POUR LA GESTION DES SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS AVEC PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT ET DES COMMUNES – RESEAU DE TRANSPORT DE GRETZ/OZOIR/TOURNAN – AVENANT N°5

16.

AUGMENTATION DU TAUX DES VACATIONS FUNERAIRES ET MODIFICATIONS DES TARIFS DES CONCESSIONS DES CIMETIERES

17.

RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION N° 1305 – CARRE E90 – A TITRE GRACIEUX

18.

REGIME INDEMNITAIRE POUR LE CADRE D’EMPLOI DES INFIRMIERS TERRITORIAUX

19.

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX

20.

COMPTE RENDU AU CONSEIL DE L’EXERCICE DES POUVOIRS DELEGUES

21.

INFORMATION SUR LA MISE A DISPOSITION DU DICRIM (DOSSIER D’INFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS)

22.

QUESTIONS DIVERSES

 

Lieu: salle arluison 20h

 

Ensemble Ozoir la Ferriere

(Documents remis par les services de la mairie le samedi 28 février 2009 aux conseillers de l'opposition du groupe ENSEMBLE)