ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2008

1.

DECISION MODIFICATIVE N°5 – BUDGET VILLE,

2.

DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET RPA,

3.

DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET LOCATION DE SALLES N°5,

4.

AVANCES SUR SUBVENTIONS 2009 AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS,

1

5.

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTREE AV 302 D’UNE SUPERFICIE DE 119 M² RUE LOUIS ARMAND PROLONGEE (QUI DEVIENT LA RUE CHARLES DULLIN),

6.

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES DU LOTISSEMENT « LE FOND DE BRAC »,

7.

TRAVAUX DE DEVIATION DES COLLECTEURS D’EAUX USEES ET D’EAUX PLUVIALES DU BOIS PRIEUR A OZOIR-LA-FERRIERE,

8.

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REHABILITATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES DE L’AVENUE BERTHELOT,

9.

AUGMENTATION DROITS DE PLACE CONCESSION MARCHE COUVERT,

10.

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX,

11.

COMPTE RENDU AU CONSEIL DE L’EXERCICE DES POUVOIRS DELEGUES,

12.

QUESTIONS DIVERSES.

 

Lieu: salle arluison 20h

 

Ensemble Ozoir la Ferriere