« Ozoir Magazine N°67 | Page d'accueil | Conseil Municipal du 16/10/08 »
11.10.2008
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2008
1.
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL EN VUE DU REMBOURSEMENT DES TRAVAUX DE LA RAMPE D’ACCES « OPTIC 2000 »,
2.
ATTRIBUTION DU MARCHE D’INSTALLATION DES ILLUMINATIONS DE LA VILLE,
3.
ATTRIBUTION DU MARCHE D’ENLEVEMENT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS INDUSTRIELS BANALS ET DES OBJETS ENCOMBRANTS DES SERVICES TECHNIQUES,
4.
DEVOIEMENT D’UN COLLECTEUR EAUX PLUVIALES DN 500 – CREATION D’UN BASSIN DE STOCKAGE RESTITUTION – RUE DES TULIPES – AVENANT N°1,
5.
DECISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET VILLE,
6.
ADMISSION EN NON-VALEUR,
7.
REMUNERATION DES PROFESSEURS DE MUSIQUE DU CONSERVATOIRE ET DES INTERVENANTS EN MILIEU SCOLAIRE – NON TITULAIRES,
8.
COMPTE RENDU AU CONSEIL DE L’EXERCICE DES POUVOIRS DELEGUES,
9.
QUESTIONS DIVERSES.
Lieu: salle arluison 20h
Ensemble Ozoir La Ferriere
19:41 Publié dans 01 - Conseil Municipal | Lien permanent | Envoyer cette note | Tags : conseil municipal, ozoir la ferriere, ensemble, ensemble ozoir










