Conseil Municipal du 25/09/08

Synthèse des principaux points. ( Pour les autres sujets abordés, n'hésitez pas à nous contacter [e-mail])

 

Etaient présents Dominique Lebreton (DL); absent Bruno W (pouvoir DL)

1. Installation d'un conseiller municipal :

Thierry Oden appelé en remplacement de Monique Bellas, démissionnaire le 30.06.08. 5^ème sur la liste ENSEMBLE.  Nassira Abbas (4^ème sur cette liste) a renoncé à exercer ces fonctions par courrier du 11 août. "Etant dans l'impossibilité d'assurer régulièrement. Une présence...". Thierry est donc installé "Je vous souhaite la bienvenue". Applaudissements

2. Remplacement à la commission "Environnement". 

Thierry Oden candidat.

Unanimité.

3.. Décision modificative budget ville:

Régularisation d'une opération d'investissement antérieure à 1993 : 13294 €. "Réparation de câblage pour 13000 euros  Achat de terrain pour « voirie » à La SCI Marina : c'était le bout de terrain près du lavoir.

37000 € de subventions destinées à l’opération installation de vidéosurveillance intégrés à ce budget, sans que la vidéosurveillance soit à l’ordre du jour. Question de DL que se passera-t-il si ensuite nous réalisons cette opération, la subvention ayant été utilisée ? Que se passera-t-il si nous ne la réalisons pas ? faudra-t-il restituer la somme attribuée pour cette opération ? JFO Nous réaliserons. André Boyer(AB) on procède toujours ainsi. On entre la somme dans le budget pour équilibrer les colonnes.  en plus.

6. Aide exceptionnelle à  la ville d'Haumont. de 1.000 euros, versés à la mairie.

Unanimité

8. Rapport du SIETOM:

 

Résumé année 2007. Pour en prendre acte. On peut noter :

indicateurs techniques : Collecte (hors Pontault, qui fait sa collecte): le tonnage de collecte s'est stabilisé 39.000 tonnes . les bacs de tri 23Kg/hab verre 30 kg/hab recyclés à 100%

Déchetterie en hausse. le total collecté 530kg/hab valorisé à 70 %

Sur 51000 tonnes collectées 30000 sont traitées par l'UTOM. (le reste par pour enfouissement).

Opérations composteurs individuels : 235 composteurs individuels acquis à Ozoir. 

153490 habitants sur notre syndicat. En légère hausse

financier 70 euros TTC/tonne + 12#  tout à augmenté : collecte

Bilan traitement un coût global (tout confondu : collecte et traitement) en hausse de  3,9% 

 

Question de Marc Dussautoir : on augmente plus vite que le volume traité ? AB réponse au prochain conseil

Intervention TO : le coût du gasoil entre pour beaucoup dans les frais en hausse de la collecte.

 

9 Contrat d'assistance technique et conseil en urbanisme :

Cabinet d'étude retenu à 38039 euros Espace Apui (4 concurrents, c’est le moins disant):

Question MF pour quel type de prestation ? 

SL pour ses qualités JFO traitement des dossiers d'urbanisme, élaboration du SDRIF (nos contributions) et notre participation au SCOT. 

Avant nous avions M. Dublanchy. C'est ce cabinet Espace Apui qui l'avait remplacé. 

Question DL : Le cabinet a t il été consulté pour le dossier SCI Mario, la future zone artisanale qui modifie l’entrée de ville ? 

Pas assez complexe. De manière générale ce cabinet ne traite pas des questions de permis de construire. 

Unanimité

13 Réhabilitation Ferme Pereire. +1,1 % du montant global de 2M €

vendredi 17 octobbre 2008 tout sera fini ! MF (présent à la commission d’appel d’offres le matin) a relevé quelques redondances,

demande que qq points soient pris en responsabilité par les entreprises et les architectes, à la fin des travaux. Unanimité

14. Construction de trottoirs 2008. 

Marché de travaux. Archevêché et Doutre : Ave Ronsard et Berthellot stationnement à cheval, stationnement encaissé rue Alphonse Combes.

av Ronsard : SO TRA BA Férolles pour  88175 € au total

av Berthelot 120205 euros . Ces deux voies au budget 2008

rue Al. Combes 170105 euros marché conditionnel, plus tard.

Unanimité

16 Concours de nouvelles 2009

(180 nouvelles arrivées pour le concours 2008) Même règlement + 1 coup de cœur, récompensé par des livres. TO : combien de coups de cœur ? (c’est un choix fort, non partagé par les autres membres du jury, chacun pourrait avoir le sien !) Jean-Michel Fouassier : Un seul. Unanimité

17 tarif de location pour l'Espace Acapulco

500 euros HT et  800 euros HT pour le w-e, pour un Ozoirien. caution 1000 euros . capacité 160 personnes. amplitude 9h-6h le lendemain. Q. sur le choix de ce nom en place de Coluche JFO : L'espace Coluche continue à exister., pas encore démoli. Il fallait donc un autre nom. Unanimité

19 pouvoirs délégués.

des tarifs... + 3 cabinets d'avocats (défense des intérêts en justice de la commune d'Ozoir-la-Ferrière), à suivre

 

 

Ensemble ozoir la ferriere