ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2008

1.

INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL (MONSIEUR ODEN)

2.

MODIFICATION DE LA REPRESENTATION DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE « ENVIRONNEMENT »

3.

DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET VILLE

4.

DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET ASSAINISSEMENT

5.

DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET LOCATION DE SALLES N°5

6.

AIDE EXCEPTIONNELLE AUX SINISTRES DE LA VILLE D’HAUMONT DANS LE NORD 1

7.

RAPPORT SUR L’UTILISATION DU FOND DE SOLIDARITE URBAINE (FSU) ET DU FOND DE SOLIDARITE DE LA REGION ILE DE FRANCE (FSRIF)

8.

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE LA REGION DE TOURNAN-EN-BRIE – EXERCICE 2007

9.

CONTRAT D’ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE CONSEIL EN MATIERE D’URBANISME

10.

CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNE ET FREE (FOURNISSEUR D’ACCES INTERNET)

11.

DIAGNOSTIC DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT - AVENANT N°1 DE TRANSFERT

12.

MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN BASSIN DE DEPOLLUTION DES EAUX PLUVIALES – STADE DES 3 SAPINS - AVENANT N°1 DE TRANSFERT

13.

REHABILITATION DE LA FERME PEREIRE EN CENTRE D’EXPOSITION ARTISTIQUE ET LITTERAIRE - AVENANTS

14.

CONSTRUCTION DE TROTTOIRS – PROGRAMME 2008 – SIGNATURE DU MARCHE DE TRAVAUX

15.

ETUDE PREALABLE A LA CREATION D’UN SYNDICAT DE TRANSPORT INTERCOMMUNAL AVEC LES COMMUNES DE GRETZ-ARMAINVILLIERS, OZOIR-LA-FERRIERE ET TOURNAN-EN-BRIE 2

16.

CONCOURS DE NOUVELLES – REGLEMENT DE LA 4EME EDITION

17.

MISE EN PLACE D’UN TARIF DE LOCATION POUR LA NOUVELLE SALLE DES FETES « ESPACE ACAPULCO » D’OZOIR-LA-FERRIERE

18.

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX

19.

COMPTE RENDU AU CONSEIL DE L’EXERCICE DES POUVOIRS DELEGUES

20.

QUESTIONS DIVERSES

 

lieu: salle arluison à 20h

 

Ozoir Ensemble