ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2008

ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU – EXERCICE 2007

2.

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2007

3.

DECISION MODIFICATIVE N° 2 – BUDGET VILLE

4.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2008 - LOCATIONS DE SALLES

5.

TAUX COMMUNAL DE LA TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT

6.

REFORME ET VENTE DE VEHICULES 2008

7.

TRAVAUX DE VOIRIE – MARCHES A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D’ENTRETIENS PONCTUELS – SIGNATURE DU MARCHE

8.

CESSION LOGEMENT SIS 3, RUE DES PIVOINES

9.

REHABILITATION DE LA FERME PEREIRE EN CENTRE D’EXPOSITION ARTISTIQUE ET LITTERAIRE - AVENANTS N°1 ET 2 FERME PEREIRE

10.

CONVENTION TRIPARTITE (COMMUNE – SFDE - MINISTERE DE L’INTERIEUR) EN VUE DE L’INSTALLATION D’UN RELAIS DE RADIOCOMMUNICATION DE LA POLICE NATIONALE SUR LE SITE DU CHATEAU D’EAU DE GRUET

11.

INSTAURATION DU PERMIS DE DEMOLIR

12.

CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AUX ACTIONS A MENER SUR LES POLES PDU (PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS)

13.

AVENANT N°4 A LA CONVENTION POUR LA GESTION DES SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC DES VOYAGEURS

14.

CONCOURS DE NOUVELLES – CREATION DU PRIX « OZOIR’ELLES »

15.

SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE

16.

EVALUATION DU COUT ANNUEL DE FONCTIONNEMENT PAR ELEVE DANS L’ENSEIGNEMENT PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2008/2009.

17.

ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

18.

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX

19.

COMPTE RENDU AU CONSEIL DE L’EXERCICE DES POUVOIRS DELEGUES

20.

QUESTIONS DIVERSES

lieu: salle Arluison 20h